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Simplifier drastiquement l’ouverture de bistrots et caf\u00e9s dans les communes fran\u00e7aises de moins de 3.500 habitants qui n’en ont pas, c’est la proposition dont discuteront les d\u00e9put\u00e9s lundi, les d\u00e9bats devant faire la part belle notamment aux questions de sant\u00e9 publique.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n \u00ab\u00a0Les deux tiers des communes fran\u00e7aises aujourd’hui ne disposent plus de commerces. En toute logique, plus encore ne disposent ni d’un bistrot ni d’un caf\u00e9\u00a0\u00bb, s’inqui\u00e8te Guillaume Kasbarian, le d\u00e9put\u00e9 de la majorit\u00e9 pr\u00e9sidentielle qui d\u00e9fendra le texte dans l’apr\u00e8s-midi \u00e0 l’Assembl\u00e9e.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n Ce tenant assum\u00e9 d’une ligne politique tr\u00e8s lib\u00e9rale propose de mettre en place une d\u00e9rogation qui permettrait d’octroyer une licence IV pour ouvrir un bistrot ou un caf\u00e9. Cette licence autorise \u00e0 vendre et consommer sur place certains alcools, notamment ceux avec un taux sup\u00e9rieur \u00e0 18 degr\u00e9s.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n La cr\u00e9ation de licences IV est aujourd’hui prohib\u00e9e. Un \u00e9tablissement qui souhaite en obtenir une doit le plus souvent, apr\u00e8s autorisation du pr\u00e9fet, l’acqu\u00e9rir aupr\u00e8s d’un autre \u00e9tablissement du d\u00e9partement ou du d\u00e9partement limitrophe, lorsque ce dernier met la cl\u00e9 sous la porte par exemple.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n Un \u00ab\u00a0chemin de croix\u00a0\u00bb selon M. Kasbarian.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n Il souhaite instaurer sa d\u00e9rogation dans les communes de moins de 3.500 habitants, reprenant ainsi, et surtout p\u00e9rennisant, une exp\u00e9rimentation instaur\u00e9e fin 2019 pour trois ans.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n Le nombre de b\u00e9n\u00e9ficiaires potentiels est difficile \u00e0 d\u00e9terminer : plus de 31.000 communes en France (sur 35.000) ont moins de 3.500 habitants, selon l’Association nationale des maires. Mais la d\u00e9rogation ne vaudrait que pour les communes qui n’ont aucun bistrot ou caf\u00e9 b\u00e9n\u00e9ficiant d\u00e9j\u00e0 d’une licence IV.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n En commission, les d\u00e9bats ont d’abord tourn\u00e9 autour des risques de sant\u00e9 publique, \u00ab\u00a0l’alcool (\u00e9tant) responsable de 41.000 d\u00e9c\u00e8s pr\u00e9matur\u00e9s chaque ann\u00e9e\u00a0\u00bb, a rappel\u00e9 le d\u00e9put\u00e9 \u00e9cologiste Hendrik Davi.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n \u00ab\u00a0Les caf\u00e9s dont nous parlons sont avant tout des lieux de vie, dans des espaces tr\u00e8s ruraux et dans une soci\u00e9t\u00e9 o\u00f9 la tendance (…) est au repli sur soi\u00a0\u00bb, a d\u00e9fendu pour sa part Fabien Di Filippo (Droite r\u00e9publicaine).<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n A Eglise-Neuve-de-Vergt (sud-ouest, 600 habitants), le maire a b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 de l’exp\u00e9rimentation lanc\u00e9e en 2019 pour obtenir une licence IV. Elle permet \u00e0 la guinguette d’un parc accrobranche de servir trois mois dans l’ann\u00e9e, mais il compte la mettre \u00e0 disposition \u00e0 l’automne d’un \u00ab\u00a0multiple rural\u00a0\u00bb m\u00ealant bar, \u00e9picerie, relais colis ou encore boulangerie.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n \u00ab\u00a0Cela fait bien longtemps qu’on n’a plus de commerce, ni de service, a-t-il expliqu\u00e9. Le dernier bistrot a ferm\u00e9 il y a 35-40 ans\u00a0\u00bb.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n \u00a0<\/span><\/p>\n<\/div>\n