\n<\/p>\n
Dans le cadre du concept de d\u00e9mocratie (\u00ab gouvernement du peuple, par le peuple, pour le peuple \u00bb) les Fran\u00e7ais ont \u00e9t\u00e9 amen\u00e9s \u00e0 d\u00e9signer l\u2019un d\u2019entre eux (E. Macron) \u00e0 la pr\u00e9sidence de la R\u00e9publique. Qui a d\u00e9cid\u00e9 que les Fran\u00e7ais se feront injecter, sous peine de diverses sanctions ou d\u00e9sagr\u00e9ments, un produit rapidement mis sur le march\u00e9, imm\u00e9diatement pr\u00e9sent\u00e9 comme miraculeux et \u2026 qu\u2019il ne restait qu\u2019\u00e0 commercialiser. Qui d\u00e9cide maintenant que les Russes \u00e9tant potentiellement aux portes de Paris, les m\u00eames Fran\u00e7ais allaient \u00eatre porteurs d\u2019un carnet, non pas de vaccination cette fois-ci, mais de\u2026 survie.\u00a0 Puisque des armes appel\u00e9es \u00e0 garnir d\u2019autres carnets de commande allaient \u00eatre fabriqu\u00e9es, sp\u00e9cialement si ces derni\u00e8res trouvent \u00e0 \u00eatre utilis\u00e9es rapidement si la d\u00e9cision en \u00e9tait d\u2019aventure prise.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n Des Fran\u00e7ais trouvent un peu \u00ab bizarre \u00bb que la d\u00e9mocratie (v. ci-dessus le rappel de la d\u00e9finition de Lincoln), puisse permettre \u00e0 une personne \u00e9lue pour repr\u00e9senter le \u00ab peuple \u00bb, de mat\u00e9rialiser la volont\u00e9 de ce dernier dans des d\u00e9cisions du genre rappel\u00e9 ci-dessus. Et que la d\u00e9mocratie puisse engendrer de tels r\u00e9sultats ou faire vivre la population dans le sentiment que le pire qu\u2019elle ne souhaite pas, puisse quand m\u00eame lui \u00eatre impos\u00e9. Pourquoi ? C\u2019est possiblement que le fonctionnement de la d\u00e9mocratie repose dans la r\u00e9alit\u00e9 sur des fictions affectant l\u2019\u00e9lection. A la fois comme technique de repr\u00e9sentation, et comme moyen d\u2019expression de la volont\u00e9, c\u2019est en tous cas l\u2019hypoth\u00e8se qui est avanc\u00e9e ci-dessous (1).\u00a0<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n La fiction de la repr\u00e9sentation par l’\u00e9lection.\u00a0<\/strong><\/span><\/p>\n Les titulaires des fonctions d\u00e9cisionnelles (pr\u00e9sident de la R\u00e9publique, parlementaires) sont \u00e9lus par les citoyens.\u00a0 Citoyens qui, avec leur bulletin de vote, sont cens\u00e9s avoir remis \u00e0 ces derniers un \u00ab mandat \u00bb gr\u00e2ce auquel lesdits \u00e9lus, pourront d\u00e9cider en leur nom.\u00a0 Il faut en r\u00e9alit\u00e9\u2026nuancer.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n C\u2019est ainsi que l\u2019on prit l\u2019habitude de laisser les \u00e9lus libres de leurs propos et de leurs votes.\u00a0 Les cr\u00e9ateurs de concepts ou d\u2019expressions dirent que l\u2019on passa ainsi du mandat \u00ab imp\u00e9ratif \u00bb au mandat \u00ab repr\u00e9sentatif \u00bb. Mandat repr\u00e9sentatif par lequel l\u2019\u00e9lu est cens\u00e9 parler, non plus au nom de ses mandants, mais d\u00e9sormais au nom de l\u2019ensemble du pays. Ce qui fait que parler dans un tel contexte, de mandat rel\u00e8ve d\u2019une sorte d\u2019abus de langage. Puisqu\u2019il n\u2019y a pas de mandat quand le pr\u00e9tendu mandant et le pr\u00e9tendu mandataire n\u2019ont rien conclu. Et que le mandataire a le droit d\u2019agir comme il l\u2019entend. Y compris si cela ne plait pas au mandant.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n \u00a0<\/p>\n La fiction de l\u2019expression de la volont\u00e9 des citoyens par l\u2019\u00e9lection.<\/strong><\/span><\/p>\n Les int\u00e9r\u00eats des individus et leurs aspirations ne portent pas sur les m\u00eames \u00e9l\u00e9ments selon qu\u2019ils appartiennent \u00e0 tel ensemble de la population ou \u00e0 tel autre. Il se trouve que les plus humbles, avec leurs int\u00e9r\u00eats qui ne sont pas ceux des plus favoris\u00e9s, sont les plus nombreux.<\/span><\/p>\n Lors de la R\u00e9volution fran\u00e7aise, les d\u00e9tenteurs de la puissance financi\u00e8re et \u00e9conomique du moment (dont les employeurs) qui ont ravi le pouvoir aux propri\u00e9taires fonciers ont pris ce fait en consid\u00e9ration. Ils n\u2019ont pas donn\u00e9 le droit de vote aux plus humbles (qui \u00e9taient les plus nombreux). Ils ont prohib\u00e9 la gr\u00e8ve et ont interdit aux ouvriers de se syndiquer.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n A l\u2019\u00e9poque moderne, et dans la m\u00eame logique, on a vu que les membres les plus hupp\u00e9s du p\u00f4le \u00e9conomique et financier, avaient achet\u00e9 la quasi-totalit\u00e9 des m\u00e9dias. Et que leurs m\u00e9dias ont r\u00e9ussi le tout de force de faire d\u2019un inconnu qui leur semblait \u00ab s\u00fbr \u00bb, un candidat \u00e0 la pr\u00e9sidence de la R\u00e9publique, et (ind\u00e9pendamment d\u2019autres consid\u00e9rations) de faire sortir son nom des urnes. A deux reprises (en 2017 et en 2022) (2).<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n Conclusion ?<\/strong><\/span>\u00a0<\/strong><\/span><\/p>\n Il est possible que, lass\u00e9e par le syst\u00e8me des trait\u00e9s europ\u00e9ens, ainsi que par les pratiques des dirigeants actuels, une r\u00e9action se produise dans l\u2019opinion publique qui rejette brusquement \u00e0 la fois – et le syst\u00e8me – et lesdites pratiques.\u00a0 R\u00e9action qui engendrerait – outre la suppression des dispositions constitutionnelles qui privent La France de sa souverainet\u00e9 ((3) (4) –\u00a0une r\u00e9forme, qui sait ? – du fonctionnement des pouvoirs publics qui redonnerait la souverainet\u00e9 au peuple. (4)\u00a0\u00a0<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n Les comportements les plus visibles et les plus \u2026 caricaturaux du moment, sugg\u00e8rent \u00e0 cet \u00e9gard que deux dispositions pourraient \u00eatre introduites dans la constitution \u00e0 l\u2019occasion de son \u00e9ventuelle r\u00e9forme : 1\/ l\u2019annulation de toute \u00e9lection obtenue \u00e0 la suite de la mise en \u0153uvre de techniques de manipulation. 2\/ l\u2019extension aux titulaires de toutes les fonctions \u00e9lectives (pr\u00e9sident de la R\u00e9publique compris) de l\u2019application de la notion de \u00ab faute personnelle d\u00e9tachable des fonctions \u00bb, qui permettrait de d\u00e9clencher leur responsabilit\u00e9 p\u00e9cuniaire et inciterait les politiques, certains \u00e0 la mod\u00e9ration, d\u2019autres \u00e0 la dignit\u00e9.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n Certes, \u00e0 moins de r\u00eaver comme certains \u00e0 \u00ab l\u2019am\u00e9lioration du genre humain \u00bb, il est possible (ou tr\u00e8s probable, ainsi que l\u2019histoire l\u2019enseigne) qu\u2019une fois les mesures prises, si elles le sont, la m\u00eame logique des ressorts humains engendra les m\u00eames comportements.\u00a0 Et que les \u00ab r\u00e9formes \u00bb en question seront \u00ab dig\u00e9r\u00e9es \u00bb, dans le cadre et la logique du rapport de force habituel.\u00a0 Mais \u2026<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n \u00a0<\/p>\n Marcel-M. MONIN<\/span> , a<\/span>ncien ma\u00eetre de conf\u00e9rences des universit\u00e9s.\u00a0<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n \u00a0<\/p>\n (1) Les d\u00e9veloppements qui suivent sont limit\u00e9s \u00e0 la seule question de l\u2019\u00e9lection. Il serait \u00e9videmment int\u00e9ressant d\u2019\u00e9tudier selon quels processus (et avec quels moyens institutionnels) des visions personnelles (v. par ex. :\u00a0 Zbigniew Brzezinski : \u00ab le grand \u00e9chiquier \u00bb ; Klaus Schwab : \u00ab the Great Reset (la grande r\u00e9initialisation) \u00bb, \u2026) sur les rapports entre les Etats, le \u00ab mondialisme \u00bb, l \u2019\u00e9volution des soci\u00e9t\u00e9s, la conception de l\u2019\u00eatre humain et la mani\u00e8re de le g\u00e9rer\u2026, arrivent pour certaines \u00e0 recevoir des commencements d\u2019ex\u00e9cution. (ex. du r\u00f4le assign\u00e9 \u00e0 l\u2019Ukraine dans l\u2019objectif de l\u2019affaiblissement de la Russie).<\/span><\/em>\u00a0<\/span><\/p>\n (2) Que le vote puisse \u00eatre manipul\u00e9, c\u2019est \u00e0 dire qu\u2019il repose sur un \u00ab dol \u00bb n\u2019a jamais beaucoup d\u00e9rang\u00e9.\u00a0 Le dol est cependant pris en compte dans les contrats.\u00a0 Mais on comprend que le mandat de l\u2019\u00e9lu n\u2019ayant pas de contenu, la notion de dol puisse \u00eatre inop\u00e9rante. Cependant, de Tocqueville a montr\u00e9, comme il a \u00e9t\u00e9 rappel\u00e9, que le dol pouvait avoir, sinon des vertus \u00bb du moins une utilit\u00e9.\u00a0<\/span><\/em>\u00a0<\/span><\/p>\n (3) Titre XV de la constitution – qui impose et organise au d\u00e9triment de la souverainet\u00e9 de l\u2019Etat et de celle du peuple, la \u00ab suzerainet\u00e9 europ\u00e9enne \u00bb –\u00a0\u00a0\u00a0 \u00e0 r\u00e9 \u00e9crire ou \u00e0 supprimer.<\/span><\/em>\u00a0<\/span><\/p>\n (4) Souverainet\u00e9 (pouvoir de d\u00e9cision) transf\u00e9r\u00e9e du roi aux citoyens en 1789.\u00a0 A distinguer (bien que les notions aient un rapport n\u00e9cessaire entre elles) de la souverainet\u00e9 de l\u2019Etat (une autre entit\u00e9 ne peut rien d\u00e9cider qui concerne le territoire). Un Etat peut organiser ses relations avec un autre Etat par un trait\u00e9. Si par le trait\u00e9, l\u2019Etat s\u2019en remet \u00e0 un tiers pour la gestion de la vie de ses citoyens, l\u2019Etat n\u2019est plus \u00ab souverain \u00bb. Quant aux citoyens, ils peuvent (Union europ\u00e9enne actuelle) \u00eatre priv\u00e9s de ce que qui leur appartient en qualit\u00e9 de citoyens (la \u00ab souverainet\u00e9 \u00bb). Ou non (cas de l\u2019Etat f\u00e9d\u00e9r\u00e9 dans un syst\u00e8me f\u00e9d\u00e9ral)\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0<\/span><\/em>\u00a0<\/p>\n NB. Sur les questions trait\u00e9es dans cet article, v. les d\u00e9veloppements de notre : \u00ab Textes et documents constitutionnels depuis 1958. Analyses et commentaires \u00bb.\u00a0 Dalloz – Armand Colin.<\/span><\/em>\u00a0<\/span><\/p>\n \u00a0<\/span><\/p>\n<\/div>\n\n
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